FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE D'ALSACE - MSA. PROJET D'ADHÉSION DU DÉPARTEMENT À LA CHARTE TERRITORIALE AVEC LES FAMILLES ET TRAVAUX D'ÉTUDE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAROVIC Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN ELU REFERENT POUR LE COMITE DIRECTEUR DE L'INFOBEST VOGELGRUN-BREISACH DANS LE CADRE DE LA CONVENTION 2018 - 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AJUSTEMENT DE L'OBJET D'UN PROJET STRUCTURANT INSCRIT AU CTV 2014-2019 THUR-DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURSDE L'ÉCHANGEUR SUR L'A 35 À BARTENHEIMCONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SAINT-LOUIS AGGLOMERATIONAMÉNAGEMENT D'UNE LIAISON CYCLABLE ENTRE HESINGUE ET BUSCHWILLERHORS AGGLOMÉRATION - RD 419CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET DE GESTION DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)TROISIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE DE 405 534 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNEE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin